Mentions Légales

Informations liées à l’hébergement et l’édition du site

Ce site est édité par Pierrick Butty.

Données relatives à l’hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

MENTIONS LÉGALES

Réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie Numérique.

DROITS D’AUTEUR

Toute reproduction du contenu est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Citation possible avec lien vers monequerre.fr obligatoire. pour cela, contactez-moi.

DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées (nom, prénom, e-mail, code postal) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie Numérique.
Déclaration CNIL N°1880347

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier ou par e-mail via le formulaire ci-dessous.

monEquerre.fr

monEquerre.fr